Conditions générales de vente

 

**Conditions Générales de Vente de la Boutique en Ligne Épineuse**

**Article 1 - Objet**  
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des produits proposés sur le site [www.epineuse.com](http://www.epineuse.com). Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

**Article 2 - Produits**  
Les produits vendus sont ceux présentés sur le site [www.epineuse.com](http://www.epineuse.com), dans la limite des stocks disponibles. Les descriptions et les photos des produits sont les plus précises possibles, mais peuvent varier légèrement en fonction de l'affichage des écrans.

**Article 3 - Prix**  
Les prix indiqués sur le site sont en euros et incluent toutes les taxes applicables (TTC), mais excluent les frais de livraison, qui sont ajoutés au moment de la commande. La boutique Épineuse se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

**Article 4 - Commande**  
La commande est validée une fois le paiement effectué. Un email de confirmation est envoyé à l’acheteur pour valider les détails de la commande. Épineuse se réserve le droit d’annuler toute commande pour un motif légitime (ex : problème d'approvisionnement, suspicion de fraude, etc.).

**Article 5 - Paiement**  
Le paiement est sécurisé et peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement accepté par la boutique. La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement.

**Article 6 - Livraison**  
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison peuvent varier selon la destination. Épineuse décline toute responsabilité en cas de retard de livraison dû aux services postaux ou aux transporteurs.

**Article 7 - Rétractation et retour**  
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Les articles retournés doivent être dans leur état d’origine et non portés. Les frais de retour sont à la charge du client.

**Article 8 - Garantie et responsabilité**  
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. La responsabilité de Épineuse ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation ou d'entretien inapproprié des produits par le client.

**Article 9 - Protection des données personnelles**  
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, accessible sur le site.

**Article 10 - Propriété intellectuelle**  
Tous les éléments du site Épineuse (textes, images, logo, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

**Article 11 - Droit applicable et litiges**  
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes françaises.

**Article 12 - Contact**  
Pour toute question relative aux CGV ou aux commandes, le client peut contacter Épineuse via l'email contact@epineuse.com.